Mentions légales | Bracelet paracord & accessoires Made In Tarn
21819
page,page-id-21819,page-template-default,ajax_fade,page_not_loaded,,select-theme-ver-1.2,wpb-js-composer js-comp-ver-4.3.4,vc_responsive

Informations légales

Le site internet de vente  http://www.oyne.fr et la marque Øyne est la propriété de Logez Oliviet, auto-entrepreneur dont le siège est situé 4, rue du Rouch à Lavaur (81500) France, enregistrée à la Chambre des métiers et de l’Artisanat du Tarn sous le numéro 808486252RM810.

Données personnelles et déclaration à la CNIL

Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant à Logez Oliviet, 4, rue du Rouch 81500 Lavaur ou via le formulaire de contact du site en nous indiquant vos nom, prénom et adresse e-mail.
Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant. Les informations recueillies font l’objet d’un traitement informatique destiné à l’utilisation exclusive de Øyne et ne seront en aucun cas cédées à des tiers.

Le traitement automatisé d’informations, y compris la gestion des adresses e-mail des utilisateurs du site a fait l’objet d’une déclaration à la CNIL (Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés) en date du 20 novembre 2014, enregistrée sous le numéro 1812516.

Propriété intellectuelle et droits d’auteur

Les photographies, textes, slogans, dessins, images, logos, icônes, séquences animées ainsi que toutes œuvres intégrées dans le site internet http://www.oyne.fr sont la propriété exclusive de Øyne ou de tiers ayant autorisé Øyne à les utiliser et sont protégées au titre des droits d’auteur et des articles L.511.1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle relatifs à la protection des modèles déposés. Les reproductions, sur un support papier ou informatique, dudit site et des œuvres qui y sont reproduits sont autorisées sous réserve qu’elles soient strictement réservées à un usage personnel excluant tout usage à des fins publicitaires, commerciales ou d’information et qu’elles soient conformes aux dispositions de l’article L.122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle. À l’exception des dispositions légales ci-dessus, toute reproduction, représentation, utilisation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site ou des différentes œuvres qui le composent, sans avoir obtenu l’autorisation préalable de Øyne est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon et peut donner suite à des poursuites judiciaires civiles et/ou pénales et au paiement de dommages et intérêts.

Hébergement

Site hébergé chez www.ovh.com OVH – SAS au capital de 500 k€ RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00011 – Code APE 6202A -N° TVA : FR 22-424-761-419-00011 Siège social : 2 rue Kellerman, 59100 Roubaix – France

Responsabilité

Øyne décline toute responsabilité concernant le contenu disponible sur les autres sites internet vers lesquels elle a créé des liens ou qui auraient pu être créés à son insu. L’accès à tous les autres sites internet liés à ce site web se fait aux risques de l’utilisateur.

Øyne décline aussi toute responsabilité pour toutes les informations contenus sur des sites tiers où figurent des liens renvoyant au site http://www.oyne.fr